Médicaments
Les règles du jeu

Auteurs :

Langue : Français
Date de parution :
Ouvrage 152 p. · 15x21 cm · Broché
Retiré de la vente
ISBN : 9782743013042 EAN : 9782743013042
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Le médicament est un produit hautement sensible. Destiné à sauver des vies et améliorer le sort de millions de malades, tout en étant potentiellement dangereux, il est devenu un produit industriel de masse (la France est l’un des plus gros « consommateurs » de médicaments au monde). Au cours du XXe siècle, bien souvent à la faveur de crises sanitaires, le législateur est intervenu pour construire l’encadrement juridique de ce produit pas comme les autres. Aujourd’hui, la plupart des règles essentielles sont regroupées au sein du Code de la Santé Publique ; néanmoins, les sources du droit des médicaments sont plus larges. Médicaments : les règles du jeu présente les principales règles qui encadrent la mise au point et la distribution des médicaments, de leur conception à leur administration au patient. Écrit par des juristes, cet ouvrage, pratique et d’accès facile, s’adresse à tous ceux qui, étudiants, pharmaciens, salariés des entreprises du médicament, ou simples patients consommateurs, souhaitent appréhender l’environnement juridique des médicaments.
Introduction. Les médicaments, un fait de société relativement récent. Les « boussoles » du législateur. Les médicaments d’aujourd’hui et de demain. 1 – Les acteurs. Le législateur. Les autorités sanitaires. Les entreprises du médicament. Les intermédiaires de la distribution. Les pharmacies d’officine. Les pharmacies hospitalières. Les patients. 2 – Les recherches préalables à la mise sur le marché. De Nuremberg à la « loi Huriet ». La protection du déroulement de la recherche. La protection du sujet de la recherche. 3 – La mise sur le marché des médicaments. Présentation du médicament. L’obtention de l’AMM. La vie de l’AMM. l’ATU. 4 – La distribution des médicaments. La commercialisation du médicament. La pharmacovigilance. 5 – La protection de la propriété intellectuelle. Les brevets. Les marques. 6 – La publicité pour les médicaments. La publicité auprès du grand public. La publicité auprès des professionnels de santé. La publicité comparative des médicaments. 7 – Les crises. Quelles sont les crises ? Rappel et retraits. Indemnisation. Lexique.
Jacques-Antoine ROBERT et Alexandre REGNIAULT sont avocats au sein du cabinet Simmons & Simmons, spécialisés dans le conseil juridique et réglementaire aux acteurs du monde de la santé et des sciences de la vie. Ils enseignent le droit du médicament et sont les auteurs de plusieurs publications relatives à l’environnement juridique des produits de santé.