Collectivités territoriales, quel avenir - Les Etudes n° 5416-17 (2° Éd.)
Auteur : THOUMELOU Marc
La décentralisation à la française, toujours en mouvement, redistribue
les cartes entre les protagonistes de l’action locale (communes,
départements, régions, État, établissements publics intercommunaux…).
Elle s’inscrit dans un paysage institutionnel et financier dont
l’horizon est marqué par de multiples défis : redécoupage des régions,
mise en place des métropoles, baisse et réforme des dotations de l’État,
révision des valeurs locatives, gestion de la dette…
À
l’heure où s’achève son troisième acte, il est plus que jamais
nécessaire de connaître les collectivités territoriales pour comprendre
leur rôle et leur organisation de demain. Compétences, ressources,
personnels, relations avec l’État, péréquation, démocratie locale,
intercommunalité, statut de l’élu, avenir des départements…, le présent
ouvrage donne, sur l’ensemble des sujets, les clefs nécessaires à cette
compréhension, essentielle dans une République dont l’organisation est
officiellement décentralisée.
Chapitre préliminaire. Qu’entend-on par « collectivités territoriales » ?
. Une définition par énumération : le « catalogue » des collectivités territoriales
. Les points communs aux différentes collectivités territoriales : les contours d’un concept
. Les collectivités territoriales et les autres personnes morales de droit public : quelles différences ?
1. La libre administration des collectivités territoriales : implications et limites
. Les implications du principe de libre administration des collectivités territoriales
. Les limites du principe de libre administration des collectivités territoriales
. La libre administration des collectivités territoriales : quel avenir ?
2. Les organes des collectivités territoriales
. Les organes délibérants : conseil municipal, conseil départemental et conseil régional
. Les exécutifs
. Un organe propre à la région : le Conseil économique, social et environnemental régional (Ceser)
. Conclusion. Les organes des collectivités territoriales : quel avenir ?
3. Les règles du jeu de la démocratie locale
. La démocratie représentative au niveau local
. La démocratie de proximité
. Les règles du jeu relatives à la démocratie locale : quel avenir ?
4. Les compétences des collectivités territoriales
. La distinction entre blocs de compétences et clause de compétence générale
. Les compétences des collectivités territoriales en pratique
. Les compétences des collectivités territoriales : quel avenir ?
5. Les moyens et les actions des collectivités territoriales
. Les moyens humains
. Les ressources financières
. Les biens
. Les principales interventions
. Les ressources des collectivités locales : quel avenir ?
6. La coopération entre les collectivités territoriales
. Les groupements de collectivités territoriales
. La coopération contractuelle
. La coopération entre les collectivités territoriales : quel avenir ?
Chapitre conclusif. Les collectivités territoriales : quels défis pour demain ?
. Les défis institutionnels
. Les défis financiers
. Annexes
Ouvrage de 288 p.
