Le principe d'égalité et le droit civil des contrats
Langue : Français
Auteur : BERTHIAU
Cet ouvrage, au travers de l'étude des différentes institutions contractuelles tente de trouver un contour précis à ce principe d'égalité. Le raisonnement est déroulé progressivement, tentant de s'abstraire de tout clivage, empruntant tant au domaine classique de la théorie générale des obligations qu'au droit public et à l'histoire du droit. La définition de ce que doit être le principe d'égalité dans le droit civil des contrats n'aurait par ailleurs pas pu être rigoureusement dessinée sans une étude approfondie d'une notion voisine de l'égalité, si souvent galvaudée mais au fond si peu connue : l'équité.
De l'existence du principe d'égalité dans le droit civil des contrats. Le principe d'égalité devant la loi contractuelle. Le principre d'équivalence dans le contrat. La manifestation unitaire des composantes détectées du principe d'égalité contractuelle. Une manifestation unitaire du principe d'égalité contractuelle au travers de la notion d'équité. La conciliation des composantes du principe d'égalité détecté dans le droit civil des contrats.
Date de parution : 06-2000
Ouvrage de 474 p.
16x24 cm
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